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POLITIQUES ET RÈGLEMENTS

Pour tout renseignement concernant ces politiques et règlements, communiquez avec la Direction des affaires corporatives, du développement institutionnel et des communications au 450 373-9441, poste 541 ou via Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

POLITIQUES DU COLLÈGE DE VALLEYFIELD

• Politique institutionnelle de valorisation de la langue française
• Politique relative à la protection de l'environnement et au développement durable
• Politique internationale
• Politique de service à la clientèle et de gestion des plaintes
  
  • Procédure de gestion des plaintes
• Politique de communications
• Politique institutionnelle de gestion des programmes d'études
• Politique de la recherche
• Politique institutionnelle de reconnaissances des acquis et des compétences
• Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains
• Politique d'intégrité en recherche
• Politique sur les conflits d'intérêts en recherche
• Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)
• Politique institutionnelle d'évaluation des programmes (PIEP)
• Politique de prévention et de gestion du harcèlement psychologique et de la violence
• Politique de prévention, santé et sécurité
• Politique de sécurité de l’information, d’utilisation des ressources informationnelles et de protection des renseignements personnels 
• Politique alimentaire
• Politique visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles
  
• Politique sur la gestion des risques en matière de collusion et de corruption dans les processus de gestion contractuelle
• Politique de lutte contre le tabagisme
  
• Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
• Politique de sécurité des activités internationales et hors Québec

RÈGLEMENTS DU COLLÈGE DE VALLEYFIELD

• Règlement no 1 portant sur la régie interne
• Règlement no 2 portant sur la gestion financière
• Règlement sur le cheminement scolaire favorisant la réussite des étudiants
• Règlement sur les droits afférents
• Règlement sur les droits de toute autre nature
• Règlement sur l'admission et l'inscription des étudiants
• Règlement sur la commission des études
• Règlement sur le stationnement des véhicules
• Règlement relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
  • Directive portant sur les lignes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
    
  • Procédure de traitement des plaintes liées au processus d'appel d'offres
• Règlement relatif aux conditions de vie collégiale
  
  • Ce qu'il faut savoir sur la légalisation du cannabis

PROTOCOLE D'INTERVENTION - Dans le contexte d'une commotion cérébrale

• Protocole de retour au jeu et en classe à la suite d'une commotion cérébrale