POLITIQUES ET RÈGLEMENTS
Pour tout renseignement concernant ces politiques et règlements, communiquez avec la Direction des affaires corporatives, du développement institutionnel et des communications au 450 373-9441, poste 541 ou via Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
POLITIQUES DU COLLÈGE DE VALLEYFIELD
- Politique institutionnelle de valorisation de la langue française
- Politique relative à la protection de l'environnement et au développement durable
- Politique internationale
- Politique de service à la clientèle et de gestion des plaintes
- Politique de communications
- Politique de gestion documentaire et des archives
- Politique institutionnelle de gestion des programmes d'études
- Politique de la recherche
- Politique institutionnelle de reconnaissances des acquis et des compétences
- Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique d'intégrité en recherche
- Politique sur les conflits d'intérêts en recherche
- Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)
- Politique institutionnelle d'évaluation des programmes (PIEP)
- Politique de prévention et de gestion du harcèlement psychologique et de la violence
- Politique de prévention, santé et sécurité
- Politique alimentaire
- Politique visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles
- Politique sur la gestion des risques en matière de collusion et de corruption dans les processus de gestion contractuelle
- Politique de lutte contre le tabagisme
- Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
- Politique de sécurité des activités internationales et hors Québec
RÈGLEMENTS DU COLLÈGE DE VALLEYFIELD
- Règlement no 1 portant sur la régie interne
- Règlement no 2 portant sur la gestion financière
- Règlement sur le cheminement scolaire favorisant la réussite des étudiants
- Règlement sur les droits afférents
- Règlement sur les droits de toute autre nature
- Règlement sur l'admission et l'inscription des étudiants
- Règlement sur la commission des études
- Règlement sur le stationnement des véhicules
- Règlement relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Règlement relatif aux conditions de vie collégiale
PROTOCOLE D'INTERVENTION - Dans le contexte d'une commotion cérébrale